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Lagardère Travel Retail SAS
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1. Usage général

Le site " lagardere-tr.com " (le " Site ") est le site institutionnel du groupe Lagardère Travel Retail. Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au Site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.

2. Les rubriques du Site

En utilisant le Site, Lagardère Travel Retail vous donne accès à différentes rubriques et notamment à la rubrique " Centre de Presse " et sa " Médiathèque " qui vous donne notamment la possibilité de télécharger des photographies et logos du groupe Lagardère Travel Retail.

L'accès et l'usage de ces rubriques sont soumis aux dispositions des présentes conditions d'utilisation. Certaines rubriques peuvent être régies par des dispositions qui leur sont spécifiques.

- La rubrique " Centre de Presse " et sa " Médiathèque " :

Le " Centre de Presse " du Site vous donne accès à une médiathèque proposant des photographies et logos du groupe Lagardère Travel Retail.

- Les photographies

Lagardère Travel Retail SAS (ci-après "la Société ") vous concède le droit d'utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer les photographies contenues dans la Médiathèque (les " Photographies ") pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la protection des droits d'auteurs et du droit à l'image et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable.

En conséquence, vous vous interdisez notamment :

- de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Photographies sans autorisation écrite particulière et préalable du photographe détenteur des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les Photographies ;

- de réutiliser les Photographies dans un but commercial ou publicitaire ;

- de réutiliser les Photographies d'une manière susceptible de porter atteinte à l'image et à la réputation du photographe titulaire des droits d'auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d'une telle utilisation. A cet égard, vous vous engagez notamment à ne pas utiliser les Photographies d'une manière insultante, dénigrante ou diffamante ou de toute autre manière susceptible de porter atteinte au droit à l'image ou à la réputation du photographe titulaire des droits d'auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d'une telle utilisation ;

- de modifier de quelle que manière que ce soit les Photographies et plus généralement de porter atteinte à l'intégrité des Photographies.

Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des Photographies.

Vous vous engagez à respecter toutes instructions qui pourraient vous être prescrites par le titulaire des droits de propriété intellectuelle concernant l'utilisation et la reproduction des Photographies.

Vous reconnaissez que l'usage des Photographies qui vous est concédé au titre des présentes, ne vous confère aucun droit de propriété et d'utilisation en dehors des présentes. Vous vous engagez de ce fait à ce qu'il n'existe aucune confusion dans l'esprit des tiers sur un tel usage.

- Les Logos Lagardère Travel Retail

La Société vous concède le droit d'utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer les logos contenus dans la Médiathèque (les " Logos ") pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la propriété intellectuelle, notamment les lois sur la protection des droits d'auteur et du droit des marques, et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable.

En conséquence, vous vous interdisez notamment :

- de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Logos sans autorisation écrite particulière et préalable de la Société ;

- de modifier de quelque manière que ce soit les Logos ou de représenter les Logos sans respecter les instructions (de couleur, taille, etc.) concernant la reproduction desdits Logos telles que décrites dans la charte graphique de la Société disponible auprès de la Direction de la Communication (email : a.twose@lagardere-tr.com) ;

- de réutiliser les Logos dans un but commercial ou publicitaire ou d'une manière susceptible de porter atteinte à l'image et à la réputation du groupe Lagardère Travel Retail et/ou de ses dirigeants et employés.

Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront, le cas échéant, être visibles sur chaque reproduction des Logos.

Vous reconnaissez que l'usage des Logos qui vous est concédé au titre des présentes, ne vous confère aucun droit de propriété et d'utilisation en dehors des présentes. Vous vous engagez de ce fait à ce qu'il n'existe aucune confusion dans l'esprit des tiers sur un tel usage.

La mention d'autres marques, figuratives ou non, appartenant à des tiers sur le Site ne constitue en aucune manière, de façon implicite ou explicite, une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative auxdites marques sauf accord préalable et écrit du tiers titulaire concerné. Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires des marques concernées est strictement interdite.

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